Organisation

L'équipe de direction

L’équipe de direction est composée de Daniel Nagle, Directeur Général, d’Adriana Agbo, Associée pour les Etats-Unis, de Monsieur Marc Biquard, Directeur de l’Audit et de Jean-François Serval, associé international.

Les règles de gouvernance

Les sociétés membres du réseau sont liées par contrats. Ce contrat oblige les sociétés membres et tous leurs associés à se soumettre à des revues techniques et à respecter des règles de gouvernance correspondant à tous les aspects de leur exercice professionnel. Un comité d’éthique indépendant est en charge de régler les difficultés.

Procédures

Le fonctionnement du cabinet est adapté pour répondre aux exigences du Code d’Ethique de l’International Federation of Accountants « IFAC » et à celles des principaux codes équivalents ainsi qu’aux diverses réglementations en vigueur. L’organisation interne du cabinet est accessible aux autorités compétentes.

De la même manière toutes les procédures sont organisées afin de protéger la confidentialité des données appartenant aux clients et pour respecter le secret professionnel.

Réseau

Sont Membres du réseau les cabinets ayant signé une charte qui les engage réciproquement à de multiples obligations communes et réciproques.

Ils s’engagent tout d’abord à respecter les règles professionnelles (IFAC et autres…)  non seulement en vigueur sur leur territoire mais aussi celles de l’IFAC  et d’autres applicables suivant le territoire, l’activité du client et son statut à l’égard de l’épargne publique.  Ils s’engagent ensuite à respecter comme s’ils n’étaient qu’un seul  cabinet, l’ensemble des règles éthiques en vigueur concernant l’indépendance et les missions incompatibles.  Enfin, le réseau est organisé avec des règles de gouvernance qui lui permet d’assurer la qualité des travaux effectuées, le respect des règles d’éthique et de sanctionner d’éventuels manquements à ces règles et au dispositif commun. Les moyens informatiques et d'inspection mis en oeuvre en commun permettent de suivre la conformité des membres du réseau avec les règles fixées par la charte qui les réunit.

Les correspondants sont les cabinets exerçant d’une manière habituelle avec le réseau Constantin/Groupe Audit – Serval & Associés sans avoir signé la charte du réseau. Ils sont néanmoins engagés à respecter toutes les règles d’éthique applicables, notamment d’indépendance et d’absence de conflit  et  à respecter d’une manière générale toutes les prescriptions de la profession d’expert -comptable  à laquelle ils appartiennent au plan National.

Aucun de ces deux statuts, Membre du réseau et correspondant,  n’autorise de rémunération d’apport de dossier. Aucun système de partage de profit n’existe que ce soit sur une base globale ou par mission.